Bulletin du GIS des archivistes des collections

L'accession, no 2 (janvier 2000)

Sommaire

• Se prémunir contre l'acquisition d'oeuvres volées ou contrefaites
• Une réflexion de Linda Corcoran, Archiviste-registraire au Musée des arts et traditions populaires du Québec

Bonjour,

C'est avec un immense plaisir que nous vous annonçons la deuxième parution de L'accession, le bulletin du GIS des archivistes des collections. Au programme, vous trouverez deux textes qui, nous l'espérons, pourront vous éclairer sur certaines réalités de notre pratique.

D'une part, par notre volonté d'offrir, bien modestement, à tous et toutes des informations pertinentes concernant la gestion des collections, nous vous présentons un article sur les manières de se prémunir contre l'acquisition d'oeuvres volées ou contrefaites; ceci relevant manifestement d'un réel intérêt considérant la proportion élevée des collections d'art dans le paysage muséal québécois et, en corollaire, un foisonnement d'activités d'acquisition.

D'autre part, il nous tardait de vous présenter un fort beau texte de Lynda Corcoran, archiviste-registraire au Musée des arts et traditions populaires du Québec. Plus qu'un simple témoignage, l'auteur nous dresse un portrait "passionné" et lucide des réalités et des contextes actuels régissant sa profession.

Meilleurs voeux en cette fin de millénaire,

Guy Pépin, Musée ferroviaire canadien, Vice-président du GIS des archivistes des collections

 

Se prémunir contre l'acquisition d'oeuvres volées ou contrefaites

Le sujet est médiatique. A côté des records de vente aux enchères, le vol et la contrefaçon des oeuvres d'art font sensation dans les médias. Il en va de même pour le sergent-détective et historien de l'art Alain Lacoursière [1]. Avec sa verve directe et sa tête sympathique, il est devenu un des chantres de l'intégrité du marché de l'art au Québec. S'il ne baigne pas tous les jours dans le glamour de L'Affaire Thomas Crown, sa pratique lui en fait quand même voir de toutes les couleurs. Cela dit, le but de cet article ne consiste pas à relater une panoplie d'histoires croustillantes mais plutôt à tenter de cerner le phénomène du vol et de la contrefaçon des oeuvres d'art pour mieux s'en prémunir par la suite. Voici donc un petit guide pratique à l'intention du personnel des musées, et plus particulièrement de l'archiviste des collections, appelé à vérifier les informations transmises lors de l'acquisition et du traitement des oeuvres d'art. Eh oui, en plus de cataloguer, d'informatiser et de numériser les collections, l'archiviste doit aussi, parfois, emprunter la casquette de Sherlock Holmes!

Quelques chiffres

D'abord, y'a-t-il lieu de s'inquiéter du phénomène? Alain Lacoursière nous résume la situation à l'aide de quelques chiffres : à Montréal, en moyenne 150 dossiers lui sont soumis chaque année. Sur les 150, la majeure partie est reliée au vol (environ 120). La trentaine d'autres cas vise surtout les activités des faussaires. Le tout représente un marché de plus 25 millions de dollars par année pour la seule région de la communauté urbaine de Montréal. Sans être alarmiste, il faut reconnaître que le problème est sérieux.

Aspect légal

Selon Alain Lacoursière, les lois actuelles ne permettent pas de dissuader les voleurs ni les faussaires.

En matière de contrefaçon, si la Loi sur le droit d'auteur interdit la reproduction illégale des oeuvres, elle ne peut empêcher un copiste de reproduire une oeuvre à des fins d'étude privée. Par contre, si notre copiste tente de vendre sa copie en prétendant qu'elle est une oeuvre originale (à un prix tout aussi original...), on pourra alléguer une intention frauduleuse, passible de sanction civile et pénale.

Pour ce qui est du vol, le Code civil du Québec n'accorde pas de statut particulier aux oeuvres d'art en les considérant simplement comme un bien meuble. Après 3 ans, un objet volé n'a pas à être restitué à son propriétaire d'origine si la personne qui l'a en sa possession l'a acquis de bonne foi [2]. Résultat : votre musée s'est fait voler un Suzor-Coté. On retrouve le tableau 3 ans plus tard chez Monsieur X qui prouve l'avoir acquis de bonne foi. Le Suzor-Coté pourra rester accroché au mur de son salon sans que vous ne puissiez intervenir (à moins, bien sûr, que vous n'ayez les fonds nécessaires pour le lui racheter ou qu'il ait la générosité de vous l'offrir en don!).

Au Québec, seulement deux types d'objets patrimoniaux bénéficient de la protection de la loi. Les objets sacrés utilisés pour la liturgie, réputés hors commerce [3], et les objets appartenant aux musées régis par la Loi sur les musées nationaux. Ces derniers font partie du domaine public et sont donc réputés inaliénables et imprescriptibles [4]. C'est donc dire que des oeuvres dérobées au Musée du Québec, par exemple, seraient automatiquement restituées à cette institution, sans considération pour la bonne foi du propriétaire ou du délai écoulé depuis le vol.

Ne gagnerait-on pas à élargir cette protection aux collections d'un plus grand nombre de musées? C'est ce que propose Alain Lacoursière dans un mémoire de maîtrise rédigé à la faculté d'histoire de l'art de l'Université de Montréal et déposé sur le bureau du ministère de la Justice du Québec. Dans son mémoire, Lacoursière exhorte le législateur à accorder une protection similaire à celle prévue par la Loi des musées nationaux à un ensemble élargi de musées. Il propose que le législateur ajoute une clause à cet effet dans le Code civil du Québec. En somme, Lacoursière veut obliger tout acquéreur à restituer une oeuvre volée à un musée, peu importe qu'elle ait été acquise de bonne ou de mauvaise foi, et peu importe qu'on ait mis deux, trois ou quinze années avant de la retrouver. Une telle disposition aiderait à décourager le marché illicite des oeuvres d'art. Elle permettrait aussi, par la restitution au musée d'origine, d'assurer une meilleure protection du patrimoine qui y est soigneusement conservé.

Comment se prémunir contre l'acquisition d'oeuvres volées ou contrefaites?

La provenance demeure sans doute l'élément le plus important à vérifier avant d'acquérir une oeuvre. Non seulement doit-on obtenir l'information du propriétaire mais on devrait aussi en vérifier l'exactitude. Alain Lacoursière nous révèle que la majorité des cas de faux apparaissent suite à une enquête sur la provenance. Il incite donc fortement le personnel des musées à approfondir les recherches sur l'origine de l'objet, et surtout, à ne pas se fier aux apparences. Attention, par exemple, aux certificats d'authenticité placés à l'endos des oeuvres. Rien de plus facile que de plagier l'étiquette d'une galerie en la trempant dans du thé pour la faire vieillir, ou encore, d'inventer le nom d'une galerie d'art américaine dont l'adresse se situe... à quelques brasses dans l'océan. Évidemment, certains artistes sont plus sujets à la contrefaçon et au vol que d'autres; ainsi, les Borduas, Fortin, Riopelle ou Suzor-Coté, devraient faire l'objet d'examens plus attentifs.

- Je l'ai acheté aux enchères il y a cinq ou six ans...

Demandez une preuve d'achat au collectionneur. Sinon, un examen du catalogue de vente ou un coup de fil à l'encanteur pourra confirmer l'information.

-Je l'ai acheté d'un particulier qui souhaite demeurer anonyme.

Le musée pourrait exiger de connaître le nom de ce particulier en expliquant les motifs de sa demande. On pourra assurer la confidentialité des informations transmises en spécifiant qu'elles seront utilisées strictement pour des besoins internes. Si, malgré cela, on continue de se buter au refus du collectionneur, il sera permis d'émettre de sérieux doutes sur la légitimité de la source. Il revient à chaque musée d'évaluer la situation. En ce sens, la politique d'acquisition pourrait prévoir comment agir en pareilles circonstances. Dans tous les cas, l'archiviste des collections devrait consigner au dossier de l'oeuvre les recherches qui ont été effectuées sur sa provenance.

Un examen objectif peut aussi permettre de déceler un faux. Le Centre de conservation du Québec (CCQ) et l'Institut canadien de conservation (ICC) peuvent effectuer des tests en laboratoire permettant de dater les pigments ou le support utilisés. A cause des coûts impliqués par ce type de test (entre 1 000$ et 5 000$ environ) on comprendra que ce sont surtout les oeuvres de grande valeur qui seront sujettes à ces vérifications.

L'examen stylistique permettra aussi de confirmer ou de contrecarrer des doutes. On aura recours au catalogue raisonné de l'artiste, à un historien de l'art spécialisé ou encore aux membres de la famille de l'artiste qui connaissent bien son oeuvre. Des connaissances rudimentaires sur la biographie d'un artiste auraient permis à ce collectionneur d'éviter l'achat d'un tableau signé et daté deux ans après le décès du peintre!... Mais, avouons-le, les choses ne sont pas toujours aussi simples.

Des doutes persistent? Une petite enquête de Alain Lacoursière pourrait vous permettre de dormir tranquille. Ne serait-ce que par une vérification dans les bases de données d'oeuvres volées au Canada ou dans celles répertoriées par l'Interpol pour le marché à l'échelle internationale.

Que faire lorsqu'on est en présence d'une oeuvre volée ou contrefaite?

En présence d'une oeuvre volée, qu'elle soit présentée au comité d'acquisition ou qu'elle fasse déjà partie de votre collection, il faut immédiatement prévenir la police. Faut-il préciser qu'il s'agit d'une question d'éthique?

Lorsque c'est l'authenticité d'une oeuvre qui est en jeu, il faut distinguer deux situations. L'oeuvre vous est offerte pour une éventuelle acquisition et vous doutez de son authenticité? Alain Lacoursière recommande d'aviser le propriétaire par écrit des raisons qui vous font douter de l'authenticité de l'oeuvre. Incitez-le fortement à aviser les autorités compétentes et surtout, à ne pas remettre l'oeuvre en circulation avant d'avoir élucidé l'affaire. Le musée devrait conserver une copie de la lettre envoyée au propriétaire et une photographie de l'oeuvre litigieuse dans ses dossiers.

L'oeuvre est déjà dans votre collection? Exigez un dédommagement de la part de celui qui vous l'a vendue ou donnée. Si cela n'est plus possible, conservez l'oeuvre dans votre collection en rectifiant les informations à son sujet et en laissant une mention claire à son dossier. Aucun musée ne souhaite être victime d'un fraudeur, et encore moins en faire sa publicité, mais voyons les choses du bon côté; lorsque le mal est fait, le faux tableau peut devenir un objet authentiquement didactique pour l'enquêteur chargé d'élucider une affaire de fraude ou pour l'historien de l'art qui vise à approfondir ses connaissances sur un artiste. Les musées moins frileux n'hésiteront pas à reconnaître leur erreur et, pourquoi pas, à la partager avec leurs visiteurs. Au-delà du sensationnalisme, l'objet contrefait peut apporter un éclairage pertinent sur ce qui caractérise le style et la technique d'un artiste. Il nous incite aussi à réfléchir sur notre rapport à l'art où la notion d'authenticité se révèle parfois des plus impressionniste.

Christine La Salle, Musée d'art de Joliette - 8 décembre 1999

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[1]    Ce texte a été produit à partir d'une entrevue réalisée avec Alain Lacoursière, sergent-détective à la Communauté urbaine de Montréal, par Christine La Salle et Guy Pépin (responsables du bulletin du GIS des archivistes des collections), à Montréal, le 15 octobre 1999. Nous remercions chaleureusement monsieur Lacoursière pour sa disponibilité et pour la générosité de ses informations.

[2]    C.C.Q. art. 2919 (1) : Le possesseur de bonne foi d'un meuble en acquiert la propriété par trois ans à compter de la dépossession du propriétaire.

[3]    On se rappellera de l'affaire de la Fabrique de l'Ange-Gardien,C.S.175-1980 et C.C.Q. art. 2876 : Ce qui est hors commerce, incessible ou non susceptible d'appropriation, par nature ou par affectation, est imprescriptible.

[4]    C.C.Q. art. 916 (2) : [...] nul ne peut s'approprier par occupation, prescription ou accession les biens de l'État [...].

 

Une réflexion de Linda Corcoran, Archiviste-registraire au Musée des arts et traditions populaires du Québec

C'est l'histoire d'un musée, d'un musée, d'un musée... qui a ouvert ses portes en juin 1996, qui n'a pu poursuivre l'élan originel, qui remonte le courant avec une douzaine de gros rameurs... et dont toutes les actions "laissées en plan" sont révisées, remoulées ou encore remisées.

Vous savez qu'un récit repris par plusieurs conteurs aura des variables nombreuses. Mais généralement le fil de l'histoire reste fidèle au canevas de départ. Comme archiviste des collections, j'ai vu le canevas original avant la lecture publique. C'est riche et varié, original et fascinant comme peut l'être la biographie d'un peuple qu'il faut faire connaître aux gens de partout.

Le modèle d'un musée axé sur la compréhension et la préhension de la culture matérielle traditionnelle de nos ancêtres, c'est le canevas de départ qui existe toujours avec comme trame principale l'exceptionnelle Collection Robert-Lionel Séguin. L'apport d'autres collections et objets uniques provenant de divers champs de l'ethnologie, de l'archéologie et du savoir-faire humain ont étoffé l'appareil qui n'attend plus qu'une mise en scène à la mesure de son potentiel.

Une équipe équilibrée, bien dirigée et regroupée autour de la directrice, madame Sylvie Dufresne, force le courant avec plus de vigueur.

Pour utiliser un mot à la mode, il ne faut surtout pas souffrir de procrastination (ou syndrome de tout remettre à plus tard) pour travailler au Musée.

Pour pallier au manque de personne, l'archiviste compte sur une gestion efficace du temps, un sens aigu de l'organisation et une facilité logistique déployée au bon moment (priorités à prioriser). Cela se traduit par l'avancée parallèle de toutes les activités : correspondance, communication interne et externe, donateurs, emprunteurs, supervision des stagiaires ou bénévoles, évaluation des collections (JVM), préparation des contrats et devis, conservation préventive, état de conservation, accueil des visiteurs, transport, etc.

On peut comparer l'avancée parallèle à ce champion du jeu d'échecs qui joue vingt parties avec vingt joueurs différents. Il se déplace d'un à l'autre et doit composer avec le coup qu'il a joué auparavant et gagner les vingt parties.

Comme je l'ai souvent répété, c'est la raison et la passion qui sont les catalyseurs permettant d'évoluer comme archiviste des collections.

J'ai développé des stratégies pour chaque situation que je traite premièrement selon la connaissance acquise des collections que le Musée des arts et traditions populaires du Québec possède (PASSION). Mes référents sont nombreux, compartimentés ou complémentaires (RAISON).

La connaissance des collections ne saurait être efficace s'il n'y avait une bonne gestion de l'information lors de la prise en charge des objets. C'est le recours systématique aux formulaires adaptés à chaque étape de travail qui permet une révision facile et la plus immédiate possible pour l'ensemble de mes recherches (dossiers documentaires, identification, classement, autres données spécifiques). Inévitablement, les procédures associées à la pratique de notre profession s'appliquent à tout mon travail professionnel.

L'organisation d'un système intégré pour la gestion des collections exclut le "pilote automatique" par des mesures de contrôle qui multiplient nécessairement le cas par cas. À cet égard, j'aimerais insister sur l'importance de développer, de maintenir et d'avoir recours à un réseau de contacts professionnels.

Cela semble évident. Pourtant beaucoup de nos membres repoussent trop souvent cette option à la case urgence. Il est inutile d'attendre ce niveau. Pour ma part, ce "web" commence avec des gestionnaires, archivistes des collections, ou autres responsables de collections et se poursuit avec tous les intervenants du milieu des musées, des archives, bibliothèques, universités, informaticiens, consultants de toutes sortes : avocats, fiscalistes, assureurs, donateurs, fonctionnaires gouvernementaux, etc.

Faites l'exercice. Composez un regroupement de tous ces gens avec qui s'est établie une collaboration ou un échange personnel, professionnel ou de services, vous réaliserez, souvent avec surprise, la relation exponentielle apportée par vos contacts.

Une bonne communication, ça coule de source. L'équipe actuelle du MATPQ est mise à l'épreuve par la réduction de sa taille et les difficultés financières qui limitent ses actions. Pour faire face aux rigueurs temporaires, on a déployé un processus de communication qui favorise la concertation des décisions.

Le grand physicien et mathématicien Albert Einstein expliquait par sa Loi de la relativité l'existence d'une entité non visible par la seule force de sa masse qui influence tous les éléments environnants. Si on applique cette loi aux collections de notre Musée, une présence est fortement ressentie, acceptée comme force influente pour représenter la société québécoise.

Bientôt, cette masse spectaculaire engendrera sa propre lumière et viendra confirmer sa place dans un système organisé.

Pour conclure, j'aimerais partager cette vision du poste de l'archiviste des collections au sein d'une institution muséale. Ce gestionnaire permet à son institution de maintenir sa force d'attraction en assurant l'établissement d'une structure d'information sur les collections. Étant seule, le travail à accomplir est énorme, mais les efforts sont récompensés car l'expérience à vivre est particulière mais combien enrichissante. Laissez-moi terminer par ce beau cliché déjà entendu : "On obtient le meilleur des collections en donnant le meilleur de soi".

Linda Corcoran, Archiviste-registraire, Musée des arts et traditions populaires du Québec - avril 1999

 

L'accession est une publication du Groupe d'intérêt spécialisé des archivistes des collections du Québec.

Comité exécutif 2000-2001

président : Jean-Paul Viaud
vice-président : Guy Pépin
secrétaire-trésorière : Christine La Salle

Responsables du Bulletin

Christine La Salle et Guy Pépin

Pour adhérer à notre GIS, communiquez avec Carmen Gouin à la SMQ, tél. (514) 987-3264.

Nous remercions la Société des musées québécois pour le soutien à la diffusion de ce bulletin.

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