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La base de données Info-Muse (BDIM) regroupe des informations de nature descriptive (textes et images) sur les collections muséales québécoises et est reliée au Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP). La base de données Info-Muse est libre d'accès. La page d'accueil à la base de données fournit des informations plus détaillées sur son contenu, sur les contributeurs et sur l'interface de recherche.
Le Réseau Info-Muse a préparé un Guide de transfert de données à la base de données Info- Muse pour aider les usagers à effectuer le transfert de leurs données. L'alimentation en textes et en images de cette base de données est réalisée avec la collaboration du RCIP qui en assure la gestion. C'est pourquoi les démarches de transfert de données se font par le biais du site Web du RCIP et que son Service à la clientèle offre un soutien technique aux usagers du Réseau Info-Muse.
Le Guide de transfert de données à la base de données Info-Muse se compose de quatre sections à consulter au besoin. Elles sont accessibles selon deux formats. Le format HTML est recommandé pour une consultation en ligne tandis que le PDF est préférable pour imprimer le document. Vous avez alors besoin du plugiciel gratuit Acrobat reader :
Le RCIP met aussi à la disposition des usagers un document à l'intention des contributeurs contenant une foule d'informations techniques quant au transfert de données ainsi qu'une série de logiciels utiles pour le traitement et le transfert de fichiers d'images.
Afin de soutenir les institutions muséales dans leur démarche d'informatisation des collections, le Réseau Info-Muse a mis en place des outils documentaires aidant à la normalisation des données et des procédures. En complément aux guides pratiques, d'autres ressources sont rendues accessibles en ligne dans le but de fournir aux institutions des cadres de référence et des points de repère à considérer pour assurer une meilleure gestion automatisée des collections.
Comment
documenter vos collections? Le guide de documentation du Réseau Info-Muse
est maintenant en ligne. Une liste détaillée
des principales modifications apportées (2006) est disponible en
format pdf. Cette liste permettra aux utilisateurs de ce guide d'évaluer
les incidences des changements sur leur travail de documentation des collections.
Également disponible en anglais : Documenting Your Collections: Info-Muse Network Documentation Guide
Quelques modifications ont été apportées à Comment documenter vos collections? Le guide de documentation du Réseau Info-Muse depuis sa mise en ligne en 2006. Si vous utilisez la version papier, éditée en septembre 2000, vous pouvez obtenir les pages modifiées en format PDF en communiquant par courriel avec Hugo Barrette, spécialiste en informatisation des collections.
La mise à jour regroupe toutes les nouveautés incluses dans la version électronique du Guide, ainsi que de nouveaux champs propres aux collections archéologiques. Pour des détails sur les modifications
Plusieurs institutions éprouvent des difficultés semblables. Les
capsules documentaires fournissent l'occasion de partager avec le plus
grand nombre les résultats de questionnements, les solutions proposées,
les ouvrages et les ressources Internet les plus utiles.
Les listes de vocabulaire contrôlé fournissent une série de termes normalisés pour des champs spécifiques. Elles sont à la libre disposition des institutions muséales qui documentent des collections. Ces listes sont ouvertes et pourront être mises à jour de façon ponctuelle.
N’hésitez pas à communiquer avec nous pour nous transmettre vos suggestions d’ajout de listes et de termes!
Les
bibliographies sélectives secondent les usagers à la recherche
d'ouvrages de référence en documentation, gestion et numérisation
des collections.
- Bibliographie sélective en documentation et gestion des collections
[ mise à jour : novembre 2010 ]- Bibliographie sélective en numérisation des collections
[ mise à jour : novembre 2010 ]
N'hésitez pas à communiquer avec nous pour nous transmettre titres ou adresses utiles!
Le document Normes
techniques et standards de qualité pour la numérisation d'images
des collections et la photographie numérique précise les données techniques à
considérer pour une diffusion d'images sur le Web ainsi que les standards
de qualité photographique à respecter dans la production de contenu
iconographique en format électronique. Les institutions à la recherche
de lignes directrices pour numériser les images de leurs collections
le consulteront avec profit!
Position de la Société
des musées québécois en regard de la diffusion d'oeuvres
protégées sur Internet notamment dans la base de données
Info-Muse et dans Musées à découvrir
De plus en plus d'institutions muséales diffusent par l'intermédiaire de leur site Internet des œuvres choisies de leurs collections, ou des œuvres d'artistes dont elles désirent présenter le travail. Les questions relatives au droit d'auteur font partie des éléments avec lesquels les musées doivent également composer lors de l'élaboration de leurs projets de diffusion en ligne. Pour ce faire, nous avons tous l'obligation de connaître et de respecter la Loi sur le droit d'auteur. Celle-ci exige qu'il y ait entente entre l'artiste ou l'ayant droit et le diffuseur pour que ce dernier puisse présenter sur Internet l'œuvre ou les œuvres concernées. Ceci s'applique pour ce qui est des œuvres "protégées" ou du "domaine privé". Ainsi, la diffusion d'images numériques d'œuvres protégées dans la base de données Info-Muse, même si celle-ci n'est pas conçue pour le grand public, implique obligatoirement que cette utilisation ait préalablement fait l'objet d'une entente entre le musée et l'artiste ou l'ayant droit. Cette entente peut s'inscrire sous forme de licence d'utilisation.
Musées à découvrirMême si la Loi sur le droit d'auteur n'oblige pas qu'il y ait de compensation financière pour que la licence d'utilisation soit valide, lorsqu'il s'agit de projets de diffusion grand public, tels que des expositions virtuelles, la SMQ a comme position d'encourager grandement les diffuseurs à verser aux artistes ou ayants droit une compensation financière en contrepartie de l'utilisation de leurs œuvres sur Internet. En ce qui concerne l'utilisation d'œuvres protégées dans Musées à découvrir, la section grand public du site de l'Observatoire des musées, la SMQ assumera son rôle de diffuseur. Ceci découle du fait qu'il s'agit d'un projet de diffusion dont le producteur et maître d'œuvre est la SMQ. Ainsi, suivant la logique et les principes énoncés plus haut, nous procédons actuellement à la ratification de licences avec les artistes ou ayants droit. De plus, la SMQ versera, grâce au soutien du ministère de la Culture et des Communications, une compensation financière pour chaque œuvre protégée issue des collections des musées participants. Cette compensation permettra la diffusion en ligne pour les deux prochaines années et nous entendons poursuivre cette pratique par la suite. Il est à noter que cette licence d'utilisation vaut également pour la diffusion des mêmes œuvres dans la base de données Info-Muse. Ceci dû au fait que le projet Musées à découvrir puise les éléments de collections qu'il met en valeur directement de la base de données Info-Muse.
En conclusion, la SMQ effectue actuellement des représentations auprès des instances gouvernementales concernées pour faciliter le paiement de redevances aux artistes ou ayants droit. Notre position se base sur la fragilité économique reconnue du milieu des arts visuels et le droit de rémunération normale lorsqu'il y a contribution à la réalisation d'un ouvrage. En contrepartie, nous insistons auprès des ministères concernés sur la situation financière précaire du milieu muséal et par conséquent, sa difficulté réelle à appliquer ce principe. Il y a urgence à rendre admissibles aux programmes de subvention les dépenses relatives au droit d'auteur.
Carl Johnson, président
Michel Perron, directeur général
Le 12 mars 2002
Internet et la durée des droits d'auteur
Au Canada, en vertu de la Loi sur le droit d’auteur, toute œuvre originale est protégée pendant la vie de l’auteur et les 50 années qui suivent son décès. Cette prescription constitue la durée minimale prévue dans la Convention de Berne, une convention internationale ratifiée par la plupart des pays, dont le Canada. Cependant, dans plusieurs pays, notamment dans la Communauté européenne et aux États-Unis, la durée de la protection du droit d’auteur s’étend aux 70 années suivant le décès des auteurs.
Ainsi, à titre d’exemple, les œuvres du Canadien Alfred Laliberté, décédé en 1953, font partie du domaine public au Canada, mais sont protégées jusqu’en 2023 en Europe et aux États-Unis. De la même manière, les œuvres de Walter Richard Sickert, artiste britannique décédé en 1942, sont protégées dans la Communauté européenne et aux États-Unis jusqu’en 2012 alors qu’elles sont libres de droit pour une diffusion exclusivement canadienne.
Mais comment savoir quelle durée appliquer lorsqu’on souhaite reproduire et diffuser sur Internet une œuvre potentiellement protégée par le droit d’auteur?
En fait, dans tous les cas, la prudence est de mise. Puisque Internet suppose une diffusion mondiale, les sociétés de gestion de droits d’auteur vous conseilleront de libérer, avant leur diffusion sur le Web, les droits sur les œuvres des artistes décédés il y a moins de 70 ans et ayant vécu dans les pays où la protection de 70 ans s’applique. Par exemple, la société anglaise DACS, qui gère les droits de Walter Richard Sickert, s’attend à ce que la règle des 70 ans, appliquée en Grande-Bretagne, soit respectée. Elle pourrait conséquemment réclamer des redevances ou exiger le retrait des images de votre site Web si une licence n’a pas été préalablement émise. Si vous avez un doute au sujet du statut des œuvres d’un artiste en particulier, n’hésitez pas à communiquer avec la SODRAC (www.sodrac.com). Mais il est pertinent de rappeler en terminant que pour des artistes non canadiens décédés dans les années 1940 comme Vuillard, Kandinsky, Mondrian et Munch, ou comme Matisse, mort en 1954, il est préférable d'appliquer la règle du 70 ans pour toute difffusion sur Internet.
La base de données Info-Muse
et les zones relatives au droit d'auteur - Capsule no 5, septembre
2002
Comme vous le savez, la diffusion de reproductions d'œuvres du domaine privé dans la base de données Info-Muse (BDIM) implique obligatoirement l'obtention d'une licence d'utilisation, d'autant plus que les codes d'accès à la BDIM ont été retirés en septembre dernier. Il est probable que cette licence d'utilisation implique une mention de droit d'auteur.
Afin de faciliter la diffusion des mentions de droit d'auteur dans la BDIM, nous vous rappelons qu'il existe deux zones de mentions de droit d'auteur dans la BDIM.
Dans les deux cas, la même règle d'inscription s'applique. Il s'agit du texte exact à employer pour renvoyer au titulaire du droit d'auteur sur l'objet ou la photographie ou l'image numérique lorsqu'il est présenté dans une exposition ou qu'il est reproduit dans une publication.
La zone Mention de droit d'auteur - objet s'affiche toujours sous l'image, peu importe son format, vignette ou plein écran. Si cette zone ne contient aucune information, s'affichera alors le texte par défaut, « Pour © communiquer avec : Nom de l'établissement. Tous droits réservés », qui existe déjà dans la base de données Info-Muse. Quant à la zone Mention de droit d'auteur - photographie, son contenu s'affiche seulement dans les données supplémentaires.
En résumé, le système documentaire du Réseau Info-Muse comprend trois zones de mention : Mention de source, Mention de droit d'auteur - objet et Mention de droit d'auteur - photographie.
Ex. : Une oeuvre d'Albert Dumouchel, vous est donnée par Fernand Martin qui désire que la mention suivante, « À la mémoire de ma fille Yolande », soit utilisée à chaque fois que l'oeuvre est diffusée. Le droit d'auteur est détenu par la famille de l'artiste. L'œuvre est photographiée par Ginette Clément.
Mention de source = À la mémoire de ma fille Yolande
Mention de droit d'auteur - objet = © Famille Dumouchel TOUTE REPRODUCTION INTERDITE / ALL REPRODUCTIONS PROHIBITED
Mention de droit d'auteur - photographie = Ginette Clément, photographe
Il est important de savoir que les zones Copyright - photo, Copyright - image et Mention de crédit - image ne s'affichent plus dans la BDIM. Si vous avez utilisé ces zones pour respecter les mentions de vos licences d'utilisation, vous devez régulariser la situation rapidement afin de ne pas être en défaut.
La Société des musées québécois (SMQ) a mandaté la firme Bergeron Gagnon inc., consultants en patrimoine culturel, pour effectuer le macro-inventaire des collections de sciences et de technologies. Le rapport final de cette importante étude est disponible en format PDF. Le document présente notamment la méthodologie d'enquête, les résultats par type de collections, des recommandations ainsi que de nombreuses annexes. Rappelons que ce projet a été rendu possible grâce à l'aide financière du Fonds de l'autoroute de l'information du gouvernement du Québec. Consulter le document
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Société des musées québécois | www.smq.qc.ca | Dernière mise à jour : le 11 décembre 2012 |
